Tarifs et facturation
TVA sur les factures
Chaque facture utilise l'un des trois modes de TVA, que vous choisissez par client et que vous pouvez modifier sur le brouillon.
Les factures sont incluses dans Freelancer, Professional et Business.
Les modes
| Mode | TVA appliquée | Mention sur la facture |
|---|---|---|
| VAT at a rate | Sous-total multiplié par le taux | Une ligne de TVA avec le pourcentage |
| Reverse charge (EU business customer) | Aucune | "Reverse charge: VAT to be accounted for by the recipient (Article 196, Council Directive 2006/112/EC)." |
| No VAT (not VAT registered) | Aucune | "The seller is not registered for VAT." |
Définir une valeur par défaut par client
Modifiez le client sur Customers et renseignez VAT on invoices. Pour VAT at a rate, renseignez aussi VAT rate, %. Consultez Clients.
Un nouveau brouillon copie ces valeurs. Un client sans taux reçoit 0 %, et un client sans mode reçoit VAT at a rate. Modifier le client ultérieurement n'a aucune incidence sur les brouillons ni sur les factures existants.
Modifier sur un brouillon
Sur le brouillon, utilisez VAT et Rate, %, puis Save draft. Les valeurs sont figées lorsque vous émettez la facture.
L'autoliquidation nécessite les deux numéros de TVA
Une facture en mode d'autoliquidation ne peut être émise que si les deux éléments suivants sont renseignés :
- Votre VAT ID, dans Invoice settings sur la page Invoices.
- Le VAT ID du client, sur le formulaire du client.
Tidpunkt ne vérifie pas votre traitement de la TVA
Les numéros de TVA ne sont validés dans aucun registre, et Tidpunkt ne décide pas quel mode convient à un client. Ce choix vous appartient, ou appartient à votre comptable.